Calculer les cotisations de la Commission des normes du travail (CNT)

Objectif

Ce document présente toutes les configurations nécessaires pour que le calcul des cotisations de la Commission des normes du travail (CNT) s’effectue dans maestro*. Des options de validation du calcul sont également présentées.

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SOMMAIRE

 

Constantes gouvernementales

 

maestro* > Gestion du temps > Maintenance > Paie > Gestion des constantes gouvernementales

Dans l'onglet Constantes provinciales, section FerméNormes du travail, renseigner les champs suivants :

  • Salaire maximal
  • Taux 
  • Compte de remise

 

Configurations diverses

 

maestro* > Gestion du temps > Maintenance > Paie > Configurations diverses
  1. Dans le groupe FerméGénéralités :
    • Champ Secteur applicables aux syndicats : sélectionner la valeur Secteurs 1 à 5.
  2. Dans le groupe FerméComptes :
    • Champ Compte provision CNT : indiquer le compte de grand livre où seront comptabilisées les provisions relatives aux contributions à verser à la Commission des normes du travail du Québec.

 

 

Gestion des employés

 

maestro* > Gestion du temps > Maintenance > Paie > Gestion des employés

Dans l’onglet Informations de paie, section FerméValeurs par défaut :

  • Champ Secteur : sélectionner la valeur 0 - N/A (non applicable).

 

Si l’employé travaille dans plusieurs secteurs, seules les heures sur le secteur 0 seront prises en considération pour le calcul des contributions à la CNT.

 

Catégories d'emploi

 

maestro* > Gestion du temps > Maintenance > Paie > Gestion des catégories d'emploi

La case FerméSoumis aux normes du travail doit être cochée pour la catégorie d'emploi.

 

Métiers

 

maestro* > Gestion du temps > Maintenance > Paie > Gestion des métiers

La case FerméNon régi doit être cochée pour le métier.

 

Primes et déductions

 

maestro* > Gestion du temps > Maintenance > Paie > Gestion des primes et déductions

Dans l'onglet FerméCalcul de paie :

  • Champ Affecte les calculs syndicaux : la case en salaire doit être cochée.

 

La CNT se calcule sur les primes du secteur 0 dont la case Affecte les calculs syndicaux - en salaire est cochée.

Elle se calcule aussi sur les avantages imposables provinciaux provenant de la Gestion des employés (onglet Impôts) et les avantages imposables provinciaux de l’assurance groupe.

 

Étapes

Validation du calcul de la CNT

Maestro* offre quatre options de validation :

 

Rapports divers 

 

maestro* > Gestion du temps > Paie > Paie > Rapports divers

Ces deux rapports peuvent être exécutés de manière hebdomadaire ou cumulative, pour tous les employés, quelques-uns ou un seul. Dans tous deux cas, on peut y voir la colonne CNT qui montre la cotisation pour la provision de CNT par employé.

 

Production des T4 et Relevé 1

 

maestro* > Gestion du temps > Paie > T4 et Relevé 1 > Production des T4 et Relevé 1

Montre de manière cumulative par employé la province, la catégorie d’emploi, si l’employé est soumis ou non aux normes du travail, le salaire admissible et ajusté ainsi que le salaire par secteur (0 ou 1 à 5).

Montre de manière hebdomadaire par employé la province, la catégorie d’emploi, si l’employé est soumis ou non aux normes du travail, le salaire admissible et ajusté ainsi que le salaire par secteur (0 ou 1 à 5).

Générateur de listes

Lors des vérifications, si on s’aperçoit qu’une prime de type Revenu n’est pas incluse dans le calcul de la CNT, on peut alors utiliser le générateur de liste sur la table PCPRIMES.DON.

 

maestro* > Maintenance > Maintenance des fichiers > Fichiers > Générateur de listes

 

  1. Sélectionner le fichier PCPRIMES.DON.
  2. Sélectionner la date, le code de la prime ainsi que les montants pour être en mesure d’additionner ceux-ci aux rémunérations assujetties du sommaire de l’employeur.

Voir aussi

 

Dernière modification : 20 septembre 2024